{"id":5154,"date":"2025-12-22T17:09:30","date_gmt":"2025-12-22T16:09:30","guid":{"rendered":"https:\/\/cadence-epices-equitation.com\/?page_id=5154"},"modified":"2026-09-29T18:27:16","modified_gmt":"2026-09-29T16:27:16","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cadence-epices-equitation.com\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales et particuli\u00e8res de vente<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente des prestations, randonn\u00e9es et stages<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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1\/ OBJET ET CHAMPS D’APPLICATION<\/strong><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) ont pour objet de fixer les conditions dans lesquelles l\u2019EI Cadence et Epices, centre equestre, s\u2019engage \u00e0 vendre des randonn\u00e9es \u00e9questres, des balades, des stages et formations. Les \u00e9ventuelles d\u00e9rogations accept\u00e9es par l\u2019EI Cadence et Epices \u00e0 l\u2019occasion d\u2019une commande n\u2019engagent l\u2019EI Cadence et Epices que pour celle-ci.<\/span><\/p>

L\u2019EI Cadence et Epices peut \u00e0 tout moment modifier les pr\u00e9sentes CGV.<\/span><\/p>

L\u2019EI Cadence et Epices, repr\u00e9sent\u00e9e par Delphine Tailhandier, domicili\u00e9 \u00e0 528 impasse de la tremblaye 76270 Bully agit en tant qu\u2019organisateur et vendeur des stages et randonn\u00e9es propos\u00e9s.<\/span><\/p>

Est d\u00e9sign\u00e9 ci-apr\u00e8s indiff\u00e9remment CLIENT ou ACHETEUR d\u00e9signe toute personne qui r\u00e9serve, commande et\/ou ach\u00e8te une prestation propos\u00e9e par l\u2019EI Cadence et Epices, que ce soit pour un stage ou une randonn\u00e9e.<\/span><\/p>

Toutes les informations contenues sur le site Internet, ou toute offre \u00e9crite d\u00e9finie comme \u00e9tant \u00ab l\u2019offre pr\u00e9alable \u00bb constituent l\u2019information pr\u00e9alable et peuvent faire l\u2019objet de modifications.<\/span><\/p>

L\u2019ACHETEUR doit imp\u00e9rativement prendre connaissance des pr\u00e9sentes conditions particuli\u00e8res et g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/span><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions de vente s\u2019appliquent \u00e0 l\u2019ensemble des prestations, des stages et randonn\u00e9es. Elles font partie int\u00e9grante au contrat conclu avec l\u2019EI Cadence et Epices. La commande est r\u00e9gie par les conditions de vente en vigueur au jour de la passation de commande et l\u2019acheteur reconna\u00eet le caract\u00e8re obligatoire des pr\u00e9sentes conditions de vente.<\/span><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions de vente sont accessibles \u00e0 tout moment via le lien dans \u00ab Information pratique \u00bb onglet \u00bb CGV \u00bb sur le site Internet de l\u2019EI Cadence et Epices ou bien, elles peuvent \u00eatre obtenues sur simple demande adress\u00e9e au si\u00e8ge social EI Cadence et Epices \u2013 528 impasse de la tremblaye 76270 Bully.<\/span><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont valables \u00e0 compter du 1er janvier 2025. Elles ont \u00e9t\u00e9 mises \u00e0 jour le 29 septembre 2026. Le pr\u00e9sent pr\u00e9ambule est partie int\u00e9grante au contrat. Elles peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment.<\/span><\/p>

2\/ CONDITIONS GENERALES<\/strong><\/p>

Nombre de participants aux randonn\u00e9es :
<\/span><\/strong>Sauf indication contraire, entre 2 et 5 personnes, guide non inclus.
<\/span>D\u00e9part garanti \u00e0 partir de 2 personnes sauf mention contraire<\/span><\/p>

Nombre de participants aux stages :
<\/span><\/strong>Sauf indication contraire, entre 1 et 2 personnes.
<\/span>D\u00e9part garanti \u00e0 partir de 1 personne sauf mention contraire.<\/span><\/p>

Encadrement :
<\/span><\/strong>Delphine Tailhandier \u2013 enseignante titulaire du BPJEPS. Carte professionnelle n\u00b00762ED0299.
<\/span>En cas de force majeure, Delphine Tailhandier pourra \u00eatre remplac\u00e9e par toute personne ayant la qualification minimale de BPJEPS pour les activit\u00e9s d\u2019enseignement, et d\u2019ATE pour les prestations de guide de randonn\u00e9e.<\/span><\/p>

Limite de poids du cavalier adapt\u00e9e au gabarit des chevaux de l\u2019\u00e9curie
<\/span><\/strong>Afin de pr\u00e9server la sant\u00e9, le confort et la long\u00e9vit\u00e9 de nos chevaux, un poids maximum de 80 kg est demand\u00e9 pour participer aux randonn\u00e9es et aux stages avec les chevaux de l\u2019\u00e9curie.
<\/span>Cette limite est d\u00e9finie en coh\u00e9rence avec le gabarit et la morphologie des chevaux de l\u2019\u00e9curie Cadence & \u00c9pices, ainsi qu\u2019avec la nature des activit\u00e9s propos\u00e9es.
<\/span>Ce choix s\u2019inscrit dans notre d\u00e9marche de respect du cheval et d\u2019une pratique \u00e9questre responsable, afin de garantir leur bien-\u00eatre.<\/span><\/p>

H\u00e9bergement :
<\/span><\/strong>Randonn\u00e9e: Selon le type de randonn\u00e9e, soit principalement en H\u00f4tel, Chambres d\u2019h\u00f4tes ou g\u00eetes. Les cavaliers partagent souvent des chambres, certains g\u00eetes (pas tous) offrent une option single en suppl\u00e9ment (variable par g\u00eete)\u00e0 prendre en option.Cf fiche descriptive.<\/span><\/p>

Stage: l\u2019h\u00e9bergement n\u2019est pas compris.<\/span><\/p>

3\/ PRIX
<\/strong><\/p>

Tous les prix sont affich\u00e9s en euros TTC.<\/span><\/p>

Conditions particuli\u00e8res RANDONNEES
<\/span><\/strong>Les prix de randonn\u00e9e comprennent :<\/span><\/p>

Tout ce qui est mentionn\u00e9e dans la fiche technique de la randonn\u00e9e sur le site internet.
<\/span>\u2013 l\u2019h\u00e9bergement en g\u00eete les soirs de randonn\u00e9e (hors veille et jour final de la randonn\u00e9e)
<\/span>\u2013 les repas tel que d\u00e9cris dans le descriptif durant la randonn\u00e9e (hors diner du dernier jour)
<\/span>\u2013 l\u2019h\u00e9bergement en pr\u00e9 des chevaux dans les haltes, inclus foin mais pas de grain
<\/span>\u2013 les prestations de guide ainsi que la logistique
<\/span>\u2013 les ateliers autour du cheval pour la randonn\u00e9e dans le Cotentin<\/span><\/p>

Les prix de nos randonn\u00e9es ne comprennent pas :
<\/span>Tout ce qui n\u2019est pas mentionn\u00e9 dans inclus, et plus particuli\u00e8rement:
<\/span>\u2013 les transports des cavaliers et chevaux (pour cavalier amenant leur cheval) pour acc\u00e9der au point de d\u00e9part de la randonn\u00e9e et revenir du point final (si randonn\u00e9e en ligne).
<\/span>\u2013 Les nuits avant le d\u00e9part de la randonn\u00e9e et apr\u00e8s son arriv\u00e9e, sauf mention contraire dans le programme d\u00e9taill\u00e9
<\/span>\u2013 Les transports de cavaliers et chevaux en cas de force majeure, d\u2019interruption volontaire du s\u00e9jour ou d\u2019accident durant l\u2019activit\u00e9.
<\/span>\u2013 Les boissons des d\u00eeners, sauf celles pr\u00e9vues dans la demi-pension. Les plats choisis en sus du menu pr\u00e9-\u00e9tabli.
<\/span>\u2013 Assurances personnelles + assurances de responsabilit\u00e9 civile propri\u00e9taire d\u2019\u00e9quid\u00e9 pour les chevaux des propri\u00e9taires
<\/span>\u2013 D\u00e9penses personnelles, boissons au cours de randonn\u00e9e
<\/span>\u2013 Alimentation particuli\u00e8re autre que du foin pour les chevaux de propri\u00e9taires (enrubann\u00e9, grains, etc\u2026).<\/span><\/p>

Conditions particuli\u00e8res STAGES
<\/span><\/strong>Tout ce qui est mentionn\u00e9e dans la fiche technique du stage sur le site internet.
<\/span>\u2013 le repas tel que d\u00e9cris dans le descriptif le midi
<\/span>\u2013 l\u2019h\u00e9bergement au paddock des chevaux de propri\u00e9taire, inclus foin mais pas de grain
<\/span>\u2013 les prestations d\u2019enseignement
<\/span>\u2013 les ateliers autour du cheval<\/span><\/p>

Les prix de nos stages ne comprennent pas :
<\/span>Tout ce qui n\u2019est pas mentionn\u00e9 dans inclus, et plus particuli\u00e8rement:
<\/span>\u2013 les transports des cavaliers et chevaux (pour cavalier amenant leur cheval) pour acc\u00e9der aux \u00e9curies
<\/span>\u2013 L\u2019h\u00e9bergement
<\/span>\u2013 Les transports de cavaliers et chevaux en cas de force majeure, d\u2019interruption volontaire du s\u00e9jour ou d\u2019accident durant l\u2019activit\u00e9.
<\/span>\u2013 Assurances personnelles + assurances de responsabilit\u00e9 civile propri\u00e9taire d\u2019\u00e9quid\u00e9 pour les chevaux des propri\u00e9taires
<\/span>\u2013 D\u00e9penses personnelles
<\/span>\u2013 Alimentation particuli\u00e8re autre que du foin pour les chevaux de propri\u00e9taires (enrubann\u00e9, grains, etc\u2026).<\/span><\/p>

4\/CONDITIONS DE REGLEMENT<\/strong><\/p>

Par virement bancaire<\/span><\/strong><\/p>

L\u2019EI Cadence et Epices accepte avec certaines r\u00e9serves, les r\u00e8glements par virement bancaire en euros exclusivement. Le virement doit imp\u00e9rativement \u00eatre confirm\u00e9 par la banque \u00e9mettrice. Cette confirmation de virement doit \u00eatre adress\u00e9e \u00e0 l\u2019EI Cadence et Epices. Cette confirmation de virement doit faire mention du nom, pr\u00e9nom et num\u00e9ro de commande. Elle doit \u00eatre transmise avant le jour de la date d\u2019option ; l\u2019option \u00e9tant d\u00e9finie comme la date butoir \u00e0 laquelle le dossier de r\u00e9servation provisoire est clos.<\/span><\/p>

Attention : Si l\u2019acheteur est domicili\u00e9 en dehors du territoire fran\u00e7ais (adresse postale ou adresse \u00e9lectronique), si l\u2019\u00e9tablissement bancaire aupr\u00e8s duquel doit \u00eatre fait le paiement est situ\u00e9 en dehors du territoire fran\u00e7ais, le r\u00e8glement pourra alors \u00eatre effectu\u00e9 par virement bancaire. Les frais relatifs \u00e0 cette op\u00e9ration restent \u00e0 la charge du client.<\/span><\/p>

Par ch\u00e8ques bancaires<\/span><\/strong><\/p>

L\u2019acheteur \u00e9tabli son ch\u00e8que d\u2019acompte pour valider son inscription \u00e0 l\u2019ordre EI Cadence et Epices et l\u2019exp\u00e9die \u00e0 l\u2019adresse suivante :
<\/span>EI Cadence et Epices \u2013 528 impasse de la tremblaye 76270 Bully.<\/span><\/p>

L\u2019inscription est valid\u00e9e une fois le transfert du montant du ch\u00e8que effectu\u00e9 sur le compte EI Cadence et Epices
<\/span>Le ch\u00e8que pour le r\u00e8glement du solde doit \u00eatre r\u00e9ceptionn\u00e9 par l\u2019EI Cadence et Epices 30 jours avant le d\u00e9part du voyage. Une fois le transfert du solde effectu\u00e9 sur son compte, l\u2019EI Cadence et Epices envoie le dossier d\u00e9part par mail.<\/span><\/p>

L\u2019inscription est effective d\u00e8s la r\u00e9servation. Un paiement complet de l\u2019acompte est exig\u00e9 au moment de la r\u00e9servation.
<\/span>Le r\u00e8glement \u00e9tant une condition essentielle du contrat, la commande sera annul\u00e9e pour d\u00e9faut de paiement.
<\/span>Avant r\u00e9ception et encaissement du paiement complet de l\u2019acompte, l\u2019EI Cadence et Epices n\u2019est pas tenue d\u2019ex\u00e9cuter sa prestation. Toutefois, l\u2019ACHETEUR est responsable du paiement de tous les montants convenus pour les produits ou services command\u00e9s.
<\/span>Le non-respect par l\u2019acheteur des conditions de paiement sera consid\u00e9r\u00e9 par l\u2019EI Cadence et Epices comme une annulation demand\u00e9e par l\u2019acheteur.
<\/span>Dans le cas o\u00f9 le paiement se r\u00e9v\u00e9lerait \u00eatre irr\u00e9gulier, incomplet ou inexistant, pour quelque raison que ce soit, la vente des prestations r\u00e9serv\u00e9es serait annul\u00e9e, les frais en d\u00e9coulant \u00e9tant \u00e0 la charge de l\u2019acheteur qui ne pourra en aucun cas se pr\u00e9valoir de cette annulation de son fait.<\/span><\/p>

Validation de la r\u00e9servation, versement d\u2019un acompte<\/strong>
<\/span>Sauf disposition contraire des conditions particuli\u00e8res \u00e0 chaque programme, l\u2019EI Cadence et Epices re\u00e7oit de l\u2019acheteur au moment de la r\u00e9servation une somme \u00e9gale \u00e0 30 % du prix de la prestation.<\/span><\/p>

R\u00e8glement du solde de la prestation<\/strong>
<\/span>Sauf disposition contraire figurant en regard d\u2019un programme particulier, le paiement du solde intervient 30 avant la date de d\u00e9part. L\u2019acheteur n\u2019ayant pas vers\u00e9 la somme \u00e0 la date convenue est consid\u00e9r\u00e9 comme ayant annul\u00e9 sa prestation sans qu\u2019il puisse se pr\u00e9valoir de cette annulation.<\/span><\/p>

Commande pass\u00e9e moins de 30 jours avant le d\u00e9part<\/strong>
<\/span>En cas d\u2019inscription \u00e0 moins de 30 jours du d\u00e9part, le paiement de la totalit\u00e9 du prix est imm\u00e9diatement exigible.<\/span><\/p>

5\/ DEROULEMENT<\/span><\/strong><\/p>

Tout stage ou toute randonn\u00e9e \u00e9court\u00e9s, toute prestation non utilis\u00e9e par le CLIENT ne peut donner lieu \u00e0 aucun remboursement.<\/span><\/p>

Le niveau \u00e9questre d\u00e9clar\u00e9 par le Client \u00e0 son inscription, ainsi que ses \u00e9l\u00e9ments<\/span> personnels (taille, poids, informations de sant\u00e9) constituent des \u00e9l\u00e9ments contractuels. A ce titre, les guides se r\u00e9servent le droit de refuser sur place ou d\u2019interrompre le s\u00e9jour de tout cavalier dont le gabarit, le niveau et\/ou les capacit\u00e9s seraient diff\u00e9rents de ceux indiqu\u00e9s sur le bulletin d\u2019inscription et\/ou qui seraient incompatibles avec le bon d\u00e9roulement du programme, la s\u00e9curit\u00e9 du Client et\/ou celle du groupe ou des tiers, ou encore la s\u00e9curit\u00e9 et\/ou le bien-\u00eatre des chevaux. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, le Client ne pourra pr\u00e9tendre \u00e0 aucune indemnisation ou remboursement.<\/span><\/p>

En cas de difficult\u00e9 ou de doute sur le niveau des activit\u00e9s propos\u00e9es, le Client devra se rapprocher imm\u00e9diatement de EI CADENCE ET EPICES .<\/span><\/p>

Il en est de m\u00eame pour les cavaliers qui r\u00e9alisent la randonn\u00e9e avec leur cheval personnel: il est de la responsabilit\u00e9 du CLIENT de s\u2019assurer que leur cheval personnel a l\u2019entrainement n\u00e9cessaire ainsi que l\u2019\u00e9ducation minimale pour r\u00e9aliser une randonn\u00e9e en petit groupe. En outre, il doit pouvoir \u00e9voluer aux 3 allures en s\u00e9curit\u00e9 sur tout types de terrains et en conservant la ma\u00eetrise de sa monture. Le CLIENT pourra demander conseil au pr\u00e9alable aupr\u00e8s de l\u2019EI Cadence et Epices sans que cela engage la responsabilit\u00e9 de cette derni\u00e8re. L\u2019EI Cadence et Epices pourra mettre un terme \u00e0 la randonn\u00e9e si cela met en p\u00e9ril la s\u00e9curit\u00e9 du groupe ou le bien-\u00eatre et l\u2019int\u00e9grit\u00e9 du cheval.<\/span><\/p>

Il s\u2019engage \u00e9galement \u00e0 respecter les r\u00e8gles \u00e9nonc\u00e9es par les guides et accompagnateurs en toutes circonstances, de sorte qu’une faute de sa part pourra \u00eatre retenue en cas d’incident.<\/span><\/p>

Toutes prestations suppl\u00e9mentaires non incluses dans le programme qui r\u00e9sulteraient de ce type d\u2019interruption de s\u00e9jour (transferts v\u00e9hicul\u00e9s suppl\u00e9mentaires, ajout de nuit\u00e9es\u2026 etc) resteront \u00e0 la charge du Client et devront <\/span>\u00eatre r\u00e9gl\u00e9es sur site aux prestataires concern\u00e9s.<\/span><\/p>

Le Client comprend et accepte que les s\u00e9jours organis\u00e9s par EI CADENCE ET EPICES sont r\u00e9alis\u00e9s en groupe et qu\u2019une attitude sociable, cordiale et adapt\u00e9e \u00e0 la vie en groupe est requise. L\u2019usage ou la possession de drogue ne sont pas tol\u00e9r\u00e9s lors des s\u00e9jour. Si le Client ou les participants choisissent de consommer de l\u2019alcool lors du s\u00e9jour, ils devront le faire avec mod\u00e9ration en se conformant en outre aux r\u00e8gles de consommation d\u2019alcool de la r\u00e9gion visit\u00e9e.<\/span><\/p>

A ce titre, EI Cadence et Epices se r\u00e9serve le droit d\u2019exclure le Client du s\u00e9jour en cas de comportement inappropri\u00e9 durant ou dehors de la pratique de l\u2019\u00e9quitation, pouvant nuire \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 et\/ou \u00e0 la qualit\u00e9 des prestations propos\u00e9es et\/ou aux autres membres du groupe et\/ou aux chevaux : dangereuse vis \u00e0 vis des tiers et\/ou des chevaux, ou relevant de la maltraitance animale du fait d\u2019un niveau \u00e9questre insuffisant de mani\u00e8re volontaire ou involontaire, non-respect des horaires, des directives, des indications, attitude impolie, <\/span>irrespectueuse. Dans ce cas, le Client ne pourra pr\u00e9tendre \u00e0 aucune indemnisation <\/span>ou remboursement.<\/span><\/p>

Dans les cas \u00e9nonc\u00e9s, EI CADENCE ET EPICES pourra exiger du Client la signature d\u2019une attestation de r\u00e9siliation ou de modification du contrat du fait du Client.
<\/span>Cette exclusion qui peut \u00eatre effective \u00e0 tout moment ne donnera lieu \u00e0 aucun d\u00e9dommagements financier ou autre.<\/span><\/p>

Nulle contestation du prix d\u2019une prestation ne pourra \u00eatre prise en compte apr\u00e8s celle-ci, il incombe \u00e0 chaque participant d’estimer avant le d\u00e9part si le prix lui convient.<\/span><\/p>

Conditions particuli\u00e8res pour les stages \u00e0 l\u2019\u00e9curie:<\/span><\/strong><\/p>

L\u2019Ecurie est un lieu priv\u00e9, les prises de photos et vid\u00e9os ne sont pas autoris\u00e9es. Des photos seront prises par l\u2019EI Cadence et Epices et seront transmises aux stagiaires ult\u00e9rieurement.
<\/span>Les stages se veulent comme des formations \u00e0 part enti\u00e8re, les accompagnants ne sont pas autoris\u00e9es pendant toute la dur\u00e9e du stage. Une formule auditeur libre avec un prix sp\u00e9cifique est disponible si une personne veut y assister.<\/span><\/p>

6\/ DROIT A L’IMAGE<\/strong><\/p>

Des photos peuvent \u00eatre prises ou des films tourn\u00e9s pendant votre activit\u00e9. Sauf mention \u00e9crite contraire de votre part \u00e0 l\u2019inscription, cette derni\u00e8re implique votre acceptation pour \u00e9ventuellement apparaitre sur des supports photos ou films qui pourraient ensuite \u00eatre utilis\u00e9s en illustration de nos activit\u00e9s, sans que cela puisse donner lieu \u00e0 compensation ou d\u00e9dommagement.<\/span><\/p>

7\/ CONDITIONS DE RESERVATION ET PAIEMENT<\/strong><\/p>

Votre r\u00e9servation est d\u00e9finitive au paiement de l\u2019acompte (30%).<\/span><\/p>

Le solde de la prestation est payable 30 jours avant le d\u00e9part.<\/span><\/p>

Le d\u00e9part de la randonn\u00e9e ou du stage est garanti un mois avant par nos soins \u00e0 partir d\u2019un minimum de 2 cavaliers pour les randonn\u00e9es , et 1 cavalier pour les stages, sauf mentions contraires dans le descriptif de la prestation.<\/span><\/p>

<\/div>

8\/ DROIT DE RETRACTATION<\/span><\/strong><\/p>

Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L 221-28 du code de la Consommation, le droit de retractation pr\u00e9vu en mati\u00e8re de vente \u00e0 distance n\u2019est pas applicable aux contrats ayant pour objet la vente de services de loisirs qui doivent \u00eatre fournis \u00e0 une date ou selon une p\u00e9riode d\u00e9termin\u00e9e. Le CLIENT s\u2019inscrit \u00e0 un stage ou une randonn\u00e9e ne b\u00e9n\u00e9ficie pas du d\u00e9lai de r\u00e9tractation de quatorze jours.<\/span><\/p>

9\/ CONDITIONS D\u2019ANNULATION ET DE RESIALTION DU CONTRAT OU DE REPORT<\/span><\/strong><\/p>

Votre r\u00e9servation est d\u00e9finitive au paiement de l’acompte (30%) r\u00e9glable par virement ou par ch\u00e8que.
<\/span>Le solde de la randonn\u00e9e est payable 30 jours avant le d\u00e9part.
<\/span>Le d\u00e9part de la randonn\u00e9e est garanti un mois avant par nos soins \u00e0 partir d’un minimum de 2 cavaliers.<\/span><\/p>

Engagement du participant et cons\u00e9quences d\u2019une annulation<\/strong>
<\/span>Les randonn\u00e9es et stages propos\u00e9s par Cadence & \u00c9pices sont volontairement organis\u00e9es en petits groupes de 4 cavaliers maximum pour les randonn\u00e9es et 2 pour les stages, afin de garantir une qualit\u00e9 d\u2019accompagnement et une attention personnalis\u00e9e pour chaque participant et chaque cheval, pour une exp\u00e9rience premium.<\/span><\/p>

Ce format intimiste implique un nombre de places volontairement limit\u00e9 et chaque inscription repr\u00e9sente un engagement important dans l\u2019organisation du s\u00e9jour (h\u00e9bergement, logistique, pr\u00e9paration des chevaux et encadrement).<\/span><\/p>

Une annulation tardive peut donc avoir des cons\u00e9quences significatives sur la r\u00e9alisation de la prestation. Nous demandons ainsi \u00e0 chaque participant de s\u2019engager avec s\u00e9rieux lors de sa r\u00e9servation.
<\/span>Le respect de cet engagement est essentiel pour permettre \u00e0 ces formats en petit groupe de continuer \u00e0 \u00eatre propos\u00e9s dans les meilleures conditions.

<\/span>R\u00e9siliation du contrat de notre fait:<\/span><\/strong><\/p>

EI CADENCE ET EPICES<\/span> a la possibilit\u00e9 de r\u00e9silier le contrat \u00e0 tout moment, avant le d\u00e9but des prestations.<\/span><\/p>

Le cas \u00e9ch\u00e9ant, le Client aura droit \u00e0 une indemnisation suppl\u00e9mentaire, qui correspond \u00e0 celle qu’il aurait d\u00fb supporter si la r\u00e9siliation du contrat \u00e9tait intervenue de son fait. Toutefois, EI CADENCE ET EPICES ne sera redevable d\u2019aucune indemnisation suppl\u00e9mentaire, si la r\u00e9siliation du contrat intervient dans les deux cas suivants :<\/span><\/p>

1) Le nombre de personnes inscrites est inf\u00e9rieur au nombre minimal indiqu\u00e9 dans le contrat. Dans ce cas, EI CADENCE ET EPICES notifie par mail la r\u00e9siliation du contrat au Client dans le d\u00e9lai fix\u00e9 par le contrat, selon le calendrier suivant : vingt jours avant le d\u00e9but des prestations dans le cas de voyages dont la dur\u00e9e d\u00e9passe six jours sept jours avant le d\u00e9but des prestations dans le cas de voyages dont la dur\u00e9e est de deux \u00e0 six jours quarante-huit heures avant le d\u00e9but des prestations dans le cas de voyages ne durant pas plus de deux jours<\/span><\/p>

2) EI CADENCE ET EPICES est emp\u00each\u00e9 d’ex\u00e9cuter le contrat en raison de circonstances exceptionnelles et in\u00e9vitables (blessure d\u2019un cheval, de la guide, vigilance orange m\u00e9t\u00e9o, etc…). Dans ce cas, EI CADENCE ET EPICES notifie par mail ou par tout \u00e9crit la r\u00e9siliation du contrat au Client dans les meilleurs d\u00e9lais avant le d\u00e9but des prestations. nous nous engageons \u00e0 vous proposer d’autres dates dans les 12 mois. Si ces dates ne vous conviennent pas, suite \u00e0 une annulation de notre fait, nous vous remboursons int\u00e9gralement la randonn\u00e9e sans autres frais. L\u2019acheteur ne peut cependant pr\u00e9tendre \u00e0 aucune indemnit\u00e9, et ce quel que soit le d\u00e9lai dans lequel intervient l\u2019annulation.<\/span><\/p>

R\u00e9siliation du contrat de votre fait :<\/span><\/strong><\/p>

Toute annulation doit \u00eatre confirm\u00e9e \u00e0 CADENCE ET EPICES par \u00e9crit (lettre recommand\u00e9e avec AR ou e-mail), CADENCE ET EPICES devra accuser r\u00e9ception de l\u2019information.
<\/span>Dans ce cas CADENCE ET EPICES percevra une indemnit\u00e9:<\/span><\/p>

Bar\u00e8me des indemnit\u00e9s applicables:
<\/span>\u2013 Plus de 30 jours avant la date de d\u00e9part : 30 % du montant total des prestations, (d\u00e9duction faite de l\u2019acompte vers\u00e9)
<\/span>\u2013 De 30 \u00e0 15 jours avant le d\u00e9part : 50 % du montant total des prestations. (d\u00e9duction faite de l\u2019acompte vers\u00e9)
<\/span>– Moins de<\/span> 15 jours avant la date de d\u00e9part : 100 % du montant total des prestations.<\/span><\/p>

Ces conditions d\u2019annulation s\u2019appliquent pour tous les motifs d\u2019annulation sans exception y compris les cas de force majeure, sauf \u00e0 ce que l\u2019ACHETEUR trouve un client qui le remplace dans les stricts m\u00eames conditions que celui-ci (niveau, etc…), apr\u00e8s validation par CADENCE et EPICES.<\/span><\/p>

Annulation pour nombre insuffisant de participants
<\/span><\/strong>L\u2019EI Cadence et Epices peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 annuler un d\u00e9part si le nombre de participants inscrits est inf\u00e9rieur au minimum requis et pr\u00e9cis\u00e9 dans toutes nos offres de randonn\u00e9es et stages.
<\/span>Cette d\u00e9cision sera communiqu\u00e9e au plus tard 30 jours avant la date de d\u00e9part pr\u00e9vue. L\u2019EI CADENCE ET EPICES remboursera les sommes que vous auriez vers\u00e9es sans autres indemnit\u00e9s. Des solutions alternatives \u00e9quivalentes vous seront aussi propos\u00e9es.<\/span><\/p>

ANNULATION \u2013 clause sp\u00e9ciale \u00e9pid\u00e9mies y compris COVID :
<\/span><\/strong>En cas d\u2019annulation pour cause de restrictions sanitaires dues \u00e0 une \u00e9pid\u00e9mie y compris COVID-19 (confinement, restriction de mobilit\u00e9 pour l\u2019acheteur ou le vendeur, etc), il ne sera proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 aucun remboursement des sommes pr\u00e9alablement vers\u00e9es. L\u2019EI Cadence et Epices pourra proposer le report de l\u2019activit\u00e9 sur une dur\u00e9e de 18 mois. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai et\/ou si le CLIENT ne souhaite plus prendre part \u00e0 l\u2019activit\u00e9 de substitution, toutes les sommes vers\u00e9es seront perdues.<\/span><\/p>

Les pr\u00e9sentes CGV seront applicables pour la totalit\u00e9 des activit\u00e9s report\u00e9es pour cette cause sans exception.<\/span><\/p>

10\/ DUR\u00c9E DE L\u2019OFFRE
<\/span><\/strong>Les offres de vente de prestations propos\u00e9es par l\u2019EI Cadence et Epices sont r\u00e9gies par les pr\u00e9sentes conditions de vente. Elles sont normalement valables tant qu\u2019elles demeurent en ligne, jusqu\u2019\u00e0 \u00e9puisement des places disponibles. Elles peuvent varier en temps r\u00e9el.<\/span><\/p>

11\/ ACHETER UN STAGE OU UNE RANDONNEE<\/span><\/strong><\/p>

Passation de commande<\/strong>
<\/span>L\u2019acheteur peut passer une commande soit par t\u00e9l\u00e9phone pr\u00e9cis\u00e9 sur le site concern\u00e9 soit par mail \u00e0 Cadence.epices@gmail.com.<\/span><\/p>

Capacit\u00e9 \u00e0 contracter
<\/span><\/strong>L\u2019acheteur reconna\u00eet avoir la capacit\u00e9 de contracter, c\u2019est-\u00e0-dire avoir la majorit\u00e9 l\u00e9gale, d\u2019\u00eatre capable juridiquement de contracter et ne pas \u00eatre sous tutelle ou curatelle. L\u2019acheteur garantit la v\u00e9racit\u00e9 et l\u2019exactitude des informations fournies par ses soins ou tout autre membre de sa famille.<\/span><\/p>

Avertissement : Rappel des termes de l\u2019article 313-1 du Nouveau Code p\u00e9nal fran\u00e7ais : \u00ab L\u2019escroquerie est le fait, soit par l\u2019usage d\u2019un faux nom ou d\u2019une fausse qualit\u00e9, soit par l\u2019abus d\u2019une qualit\u00e9 vraie, soit par l\u2019emploi de man\u0153uvres frauduleuses de tromper une personne physique ou morale et de la d\u00e9terminer ainsi, \u00e0 son pr\u00e9judice ou au pr\u00e9judice d\u2019un tiers, \u00e0 remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, \u00e0 fournir un service ou \u00e0 consentir un acte op\u00e9rant obligation ou d\u00e9charge. L\u2019escroquerie est punie de cinq ans d\u2019emprisonnement et de 37500 \u20ac d\u2019amende. \u00bb<\/span><\/p>

SIte internet
<\/span><\/strong>Le site est disponible sur la base d\u2019un service \u00ab en l\u2019\u00e9tat \u00bb et n\u2019est accessible qu\u2019en fonction de sa disponibilit\u00e9.
<\/span>L\u2019EI Cadence et Epices n\u2019est en aucun cas responsable si, en raison des op\u00e9rations de maintenance du site ou pour des raisons qui lui sont ind\u00e9pendantes, l\u2019utilisateur ne peut acc\u00e9der au site, ou si cet acc\u00e8s est interrompu, \u00e0 quelque moment que ce soit, ou si un quelconque d\u00e9faut, ind\u00e9pendant de sa volont\u00e9, emp\u00eache de r\u00e9aliser une op\u00e9ration.
<\/span>L\u2019 EI Cadence et Epices ne garantit pas que le site soit exempt de virus informatiques ni d\u2019autres anomalies ind\u00e9pendants de sa volont\u00e9.
<\/span>Les informations contenues sur le site ont fait l\u2019objet de la plus grande attention. Toutefois, certaines erreurs peuvent se produire dans la description des prestations et\/ou dans les prix entre la publication et la diffusion des informations.<\/span><\/p>

\u00c9tapes \u00e0 suivre pour la conclusion du contrat
<\/span><\/strong>L\u2019acheteur choisit le ou les produits souhait\u00e9s, il remplis la fiche de r\u00e9servation et l\u2019envoi par voie postal ou courriel accompagn\u00e9 de l\u2019acompte. Il indique les renseignements concernant le contractant et les participants.<\/span><\/p>

Attention : les informations serviront pour l\u2019\u00e9mission des documents de facturation et contrats. Toute erreur sur le nom, pr\u00e9nom ou autres informations essentielles rel\u00e8ve de la seule responsabilit\u00e9 de l\u2019acheteur. La responsabilit\u00e9 EI Cadence et Epices ne pourrait \u00eatre engag\u00e9e sur ce fondement.
<\/span>L\u2019acheteur doit pr\u00e9ciser s\u2019il existe des remarques particuli\u00e8res et il doit imp\u00e9rativement prendre connaissance de l\u2019ensemble des conditions de vente.<\/span><\/p>

Confirmation de la vente<\/strong>
<\/span>Par courrier \u00e9lectronique, EI Cadence et Epices envoie un accus\u00e9 de r\u00e9ception indiquant que la r\u00e9servation est enregistr\u00e9e. l\u2019EI Cadence et Epices transmet \u00e0 l\u2019acheteur la confirmation de commande rappelant les \u00e9l\u00e9ments essentiels (le service r\u00e9serv\u00e9, le prix, la quantit\u00e9, la date de la prestation, noms du b\u00e9n\u00e9ficiaire de la prestation etc.). En l\u2019absence d\u2019un tel document, la r\u00e9servation n\u2019aura pas \u00e9t\u00e9 prise en compte. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 1369-5 du Code civil, la commande et la confirmation de commande sont consid\u00e9r\u00e9es comme re\u00e7us lorsque les parties auxquelles ils sont adress\u00e9s peuvent y avoir acc\u00e8s.<\/span><\/p>

L\u2019acheteur doit s\u2019assurer de la bonne r\u00e9ception du courrier \u00e9lectronique de confirmation et de consulter r\u00e9guli\u00e8rement sa bo\u00eete \u00e9lectronique. Si l\u2019acheteur transmet des coordonn\u00e9es erron\u00e9es dans l\u2019un des \u00e9l\u00e9ments de sa commande, l\u2019EI Cadence et Epices ne saurait voir sa responsabilit\u00e9 engag\u00e9e. Toute l\u00e9g\u00e8ret\u00e9 ou n\u00e9gligence de l\u2019acheteur ne pourra \u00eatre imputable \u00e0 l\u2019EI Cadence et Epices. En cas d\u2019inscription de derni\u00e8res minutes (-de15 jours avant le d\u00e9part), cette confirmation peut se faire par t\u00e9l\u00e9phone, l\u2019arriv\u00e9e du client sur place indiquera l\u2019accord explicite de nos Conditions G\u00e9n\u00e9rale de Vente.<\/span><\/p>

Suivi de la commande<\/strong>
<\/span>Tel qu\u2019il est vis\u00e9 \u00e0 l\u2019article L.121-18, III du Code fran\u00e7ais de la consommation, le suivi de l\u2019ex\u00e9cution de commande s\u2019entend de l\u2019envoi de l\u2019e-mail de confirmation de la commande \u00e0 la r\u00e9ception par le client des documents n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution effective de la commande.Le suivi ne peut s\u2019appliquer pour les inscriptions \u00e0 -15 jours du d\u00e9part.<\/span><\/p>

Suivi de la prestation<\/strong>
<\/span>Les prix forfaitaires sont assimil\u00e9s \u00e0 des produits finis. Aucune contestation en mati\u00e8re de prix ne sera admise au retour. Il convient donc de les acheter comme tel en jugeant si les prix sont conformes \u00e0 vos attentes.<\/span><\/p>

Modifications
<\/span><\/strong>Toute demande de modification ou d\u2019annulation de la commande devra parvenir imp\u00e9rativement \u00e0 l\u2019EI Cadence et Epices par tout moyen permettant d\u2019en obtenir un accus\u00e9 de r\u00e9ception soit \u00e0 l\u2019adresse suivante : EI Cadence et Epices, 528 impasse de la tremblaye 76270 Bully, ou par courrier \u00e9lectronique \u00e0 : cadence.epices@gmail.com<\/span><\/p>

Par courrier \u00e9lectronique, l\u2019EI Cadence et Epices transmettra \u00e0 l\u2019acheteur la confirmation de la demande de modification ou de l\u2019annulation. En l\u2019absence d\u2019un tel document, la r\u00e9servation n\u2019aura pas \u00e9t\u00e9 prise en compte. L\u2019acheteur doit s\u2019assurer de la bonne r\u00e9ception du courrier \u00e9lectronique de confirmation et consulter r\u00e9guli\u00e8rement sa bo\u00eete \u00e9lectronique.<\/span><\/p>

Du fait du vendeur<\/strong>
<\/span>Dans l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019une \u00e9ventuelle modification substantielle de la prestation et\/ou du prix, l\u2019EI Cadence et Epices s\u2019engage \u00e0 en avertir l\u2019acheteur dans les meilleurs d\u00e9lais, par tout moyen permettant d\u2019en obtenir un accus\u00e9 de r\u00e9ception. Sera consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant substantielle une hausse de prix sup\u00e9rieure \u00e0 5% du prix.<\/span><\/p>

L\u2019acheteur aura alors la possibilit\u00e9, en cas de modification substantielle du voyage :
<\/span>\u2013 soit r\u00e9silier la vente et obtenir, sans avoir \u00e0 ne verser aucune indemnit\u00e9 \u00e0 l\u2019EI Cadence et Epices, le remboursement imm\u00e9diat de toutes les sommes vers\u00e9es. La r\u00e9siliation devra alors \u00eatre notifi\u00e9e \u00e0 l\u2019EI Cadence et Epices par tout moyen permettant d\u2019en obtenir un accus\u00e9 de r\u00e9ception et ceci, dans un d\u00e9lai de 7 jours \u00e0 compter de la r\u00e9daction de l\u2019\u00e9crit confirmant l\u2019annulation.
<\/span>\u2013 soit accepter la modification de forfait et\/ou de prix propos\u00e9e par l\u2019EI Cadence et Epices. Dans cette hypoth\u00e8se, un avenant au contrat pr\u00e9cisant les modifications apport\u00e9es sera alors valid\u00e9 par les parties.<\/span><\/p>

Frais de modification<\/strong>
<\/span>Toute modification du fait de l\u2019acheteur, post\u00e9rieure \u00e0 son inscription, fera l\u2019objet de la perception par l\u2019EI Cadence et Epices de frais de dossier d\u2019un montant de 50 \u20ac.<\/span><\/p>

Cession du contrat \u00e0 un tiers
<\/span><\/strong>Tant que le contrat n\u2019a produit aucun effet l\u2019acheteur peut c\u00e9der son contrat \u00e0 un cessionnaire qui remplit strictement les m\u00eames conditions que lui pour effectuer le voyage.<\/span><\/p>

Le c\u00e9dant doit informer l\u2019EI Cadence et Epices, de la cession du contrat par courrier recommand\u00e9 avec avis de r\u00e9ception au plus tard sept (7) jours avant la date de d\u00e9part du voyage. Il doit indiquer l\u2019\u00e9tat civil (nom \u2013 pr\u00e9nom \u2013 \u00e2ge) et l\u2019adresse compl\u00e8te du\/des cessionnaires et des participants \u00e0 la prestation en justifiant que ceux-ci remplissent exactement les m\u00eames conditions que lui pour effectuer la randonn\u00e9e.<\/span><\/p>

12\/ ASSURANCES<\/span><\/strong><\/p>

\u2013 Aucune assurance ou assistance rapatriement n\u2019est comprise dans les activit\u00e9s propos\u00e9s par l\u2019EI Cadence et Epices. Le CLIENT doit v\u00e9rifier qu\u2019il est correctement assur\u00e9 en mati\u00e8re de responsabilit\u00e9 civile, maladie, et assistance-rapatriement, pour lui et les autres participants au s\u00e9jour, ainsi qu\u2019en cas d\u2019incident concernant ses proches participant au voyage ou non.
<\/span>\u2013 Vous avez la possibilit\u00e9 de prendre une licence de la FFE \u00e0 votre arriv\u00e9e. Vous trouverez le contenu de la garantie \u00e0 cette adresse : http:\/\/www.pezantassure.fr\/pdf\/pezant\/equi\/2017\/garanties_licence.pdf<\/span><\/p>

Assurance de Responsabilit\u00e9 Civile Professionnelle pour l\u2019EI Cadence et Epices<\/strong>
<\/span>L\u2019EI Cadence et Epices a souscrit une assurance de responsabilit\u00e9 civile professionnelle. Cette assurance couvre notamment les cons\u00e9quences p\u00e9cuniaires pouvant lui incomber en raison des dommages corporels, mat\u00e9riels et immat\u00e9riels caus\u00e9s \u00e0 des clients, \u00e0 des prestataires de service ou \u00e0 des tiers par suite de fautes, erreurs de fait ou de droit, omissions ou n\u00e9gligences commises \u00e0 l\u2019occasion de son activit\u00e9 .<\/span><\/p>

13\/ CONFIDENTIALIT\u00c9<\/strong>
<\/span>Toutes informations (hors celles accessibles au public) dont l\u2019EI Cadence et Epices ou le CLIENT aura eu connaissance ou qui auront \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9es par l\u2019autre partie, ant\u00e9rieurement ou durant l\u2019ex\u00e9cution du contrat, sont strictement confidentielles et chacune des parties s\u2019interdit de les divulguer. Chacune des parties s\u2019engage \u00e0 restituer (ou d\u00e9truire, au choix de l\u2019autre partie) lesdites informations ainsi que leur copie, dans les 5 jours ouvr\u00e9s apr\u00e8s le terme ou la r\u00e9siliation du contrat ou du bon de commande, sur simple demande de l\u2019autre partie. Les parties seront li\u00e9es par la pr\u00e9sente obligation de confidentialit\u00e9 sans limitation de dur\u00e9e \u00e0 compter de la cessation de leurs relations contractuelles.<\/span><\/p>

Informatique et libert\u00e9
<\/span><\/strong>Selon les termes de la loi 78-17 dite Informatique et Libert\u00e9s, l\u2019acheteur est inform\u00e9 que sa commande fait l\u2019objet d\u2019un traitement nominatif informatis\u00e9. Ces informations permettent \u00e0 l\u2019EI Cadence et Epices ainsi qu\u2019aux prestataires, de traiter et d\u2019ex\u00e9cuter la commande. Le droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification garanti par la loi s\u2019exerce aupr\u00e8s l\u2019EI Cadence et Epices, par courrier et en justifiant de votre identit\u00e9, \u00e0 l\u2019EI Cadence et Epices, 528 impasse de la tremblaye 76270 Bully- France ou par mail \u00e0 l\u2019adresse suivante : cadence.epices@gmail.com.<\/span><\/p>

14\/ R\u00c9CLAMATIONS, APR\u00c8S-VENTE<\/span><\/strong><\/p>

Telle qu\u2019elle est vis\u00e9e \u00e0 l\u2019article L.121-19, \u00a7 3 du Code de la consommation. C\u2019est le suivi assur\u00e9 par le service relation client, une fois la prestation r\u00e9alis\u00e9e.<\/span><\/p>

Elles seront adress\u00e9es \u00e0 l\u2019EI Cadence et Epices \u2013 528 impasse de la tremblaye 76270 Bully \u2013 France.<\/span><\/p>

Pour que l\u2019EI Cadence et Epices puisse assurer un traitement rapide et efficace de la demande, il est imp\u00e9ratif de transmettre l\u2019ensemble des justificatifs n\u00e9cessaires. Seules les r\u00e9clamations relatives au contenu du contrat liant les parties et les obligations contractuelles \u00e0 la charge des professionnels de la vente de la prestation seront prises en compte.
<\/span>La dur\u00e9e de traitement des r\u00e9clamations d\u00e9pend des r\u00e9ponses des prestataires.<\/span><\/p>

15\/ L\u2019ENVIRONNEMENT JURIDIQUE<\/span><\/strong><\/p>

Responsabilit\u00e9
<\/span><\/strong>L\u2019EI Cadence et Epices est responsable \u00ab de plein droit \u00bb \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019acheteur de la bonne ex\u00e9cution des obligations r\u00e9sultant du contrat, que ces obligations soient \u00e0 ex\u00e9cuter par elle-m\u00eame ou par d\u2019autres prestataires de services, sans pr\u00e9juger de son droit de recours contre ceux-ci. Toutefois, l\u2019EI Cadence et Epices peut s\u2019exon\u00e9rer de tout ou partie de sa responsabilit\u00e9 en apportant la preuve que l\u2019inex\u00e9cution ou la mauvaise ex\u00e9cution du contrat est imputable soit au client, soit au fait, impr\u00e9visible et insurmontable, d\u2019un tiers \u00e9tranger \u00e0 la fourniture des prestations pr\u00e9vues au contrat, soit \u00e0 un cas de force majeure.<\/span><\/p>

Photos et illustrations<\/strong>
<\/span>L\u2019EI Cadence et Epices fait ses meilleurs efforts pour fournir des photos et des illustrations permettant \u00e0 l\u2019acheteur d\u2019avoir un aper\u00e7u des prestations propos\u00e9es. Ces photos et illustrations ont pour objet de donner une id\u00e9e de l\u2019environnement dans lequel se d\u00e9roulent les prestations mais ne sauraient engager l\u2019EI Cadence et Epices au-del\u00e0 de cet objet.<\/span><\/p>

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong>
<\/span>Tout le contenu du site et tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019EI Cadence et Epices.<\/span><\/p>

Preuve<\/strong>
<\/span>Il est express\u00e9ment convenu que les donn\u00e9es conserv\u00e9es dans le syst\u00e8me d\u2019information de l\u2019EI Cadence et Epices ont force probante quant aux commandes pass\u00e9es. Les donn\u00e9es sur support informatique ou \u00e9lectronique conserv\u00e9es par l\u2019EI Cadence et Epices constituent des preuves et si elles sont produites comme moyens de preuve par l\u2019EI Cadence et Epices dans toute proc\u00e9dure contentieuse ou autre, elles seront recevables, valables et opposables entre les parties de la m\u00eame mani\u00e8re, dans les m\u00eames conditions et avec la m\u00eame force probante que tout document qui serait \u00e9tabli, re\u00e7u ou conserv\u00e9 par \u00e9crit.<\/span><\/p>

Dispositions diverses
<\/span><\/strong>Le fait que l\u2019EI Cadence et Epices ne se pr\u00e9vale pas, \u00e0 un moment donn\u00e9, d\u2019une des dispositions des pr\u00e9sentes conditions de vente ne pourra \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme valant renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement de l\u2019une quelconque desdites dispositions.<\/span><\/p>

Dans le cas o\u00f9 l\u2019une des dispositions des conditions de vente serait d\u00e9clar\u00e9e nulle ou sans effet, cette disposition serait r\u00e9put\u00e9e non \u00e9crite, sans que cela n\u2019affecte la validit\u00e9 des autres dispositions sauf si la disposition d\u00e9clar\u00e9e nulle ou sans effet \u00e9tait essentielle et d\u00e9terminante. Dans ce dernier cas, les parties n\u00e9gocieront son remplacement par une disposition ayant un effet \u00e9conomique \u00e9quivalent.<\/span><\/p>

16\/ LITIGE
<\/span><\/strong>Le droit fran\u00e7ais est le seul applicable. Tout litige relatif au non-respect des pr\u00e9sentes CGV, \u00e0 la commande et\/ou \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une activit\u00e9, fera l\u2019objet au pr\u00e9alable d\u2019une concertation afin de trouver une solution amiable. Tous litiges qui ne pourraient \u00eatre r\u00e9gl\u00e9s \u00e0 l\u2019amiable seront de la comp\u00e9tence exclusive du Tribunal de Commerce de ROUEN, quel que soit le si\u00e8ge ou la r\u00e9sidence du CLIENT, nonobstant pluralit\u00e9 de d\u00e9fendeurs ou appel en garantie. La pr\u00e9sente clause est stipul\u00e9e dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019EI Cadence et Epices qui se r\u00e9serve le droit d\u2019y renoncer si bon lui semble. Le droit fran\u00e7ais et le droit europ\u00e9en en mati\u00e8re de Protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont applicables aux rapports entre l\u2019EI Cadence et \u00e9pices et le CLIENT.<\/span><\/p>

LITIGE \u2013 MEDIATION DE LA CONSOMMATION<\/span><\/strong><\/p>

En cas de litige entre le Client et l\u2019entreprise, ceux-ci s\u2019efforceront de le r\u00e9soudre \u00e0 l\u2019amiable (le Client adressera une r\u00e9clamation \u00e9crite aupr\u00e8s du professionnel ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, aupr\u00e8s du Service Relations Client\u00e8le du professionnel).<\/p>

A d\u00e9faut d\u2019accord amiable ou en l\u2019absence de r\u00e9ponse du professionnel dans un d\u00e9lai raisonnable d\u2019un (1) mois, le Client consommateur au sens de l\u2019article L.612-2 du code de la consommation a la possibilit\u00e9 de saisir gratuitement, si un d\u00e9saccord subsiste, le m\u00e9diateur comp\u00e9tent inscrit sur la liste des m\u00e9diateurs \u00e9tablie par la Commission d\u2019\u00e9valuation et de contr\u00f4le de la m\u00e9diation de la consommation en application de l\u2019article L.615-1 du code de la consommation, \u00e0 savoir :<\/p>

La Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e9diation Professionnelle
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez<\/span><\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Conditions g\u00e9n\u00e9rales et particuli\u00e8res de vente Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente des prestations, randonn\u00e9es et stages 1\/ OBJET ET CHAMPS D’APPLICATION Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) ont pour objet de fixer les conditions dans lesquelles l\u2019EI Cadence et Epices, centre equestre, s\u2019engage \u00e0 vendre des randonn\u00e9es \u00e9questres, des balades, des stages et formations. Les… Lire la suite »CGV<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"neve_meta_sidebar":"","neve_meta_container":"","neve_meta_enable_content_width":"","neve_meta_content_width":0,"neve_meta_title_alignment":"","neve_meta_author_avatar":"","neve_post_elements_order":"","neve_meta_disable_header":"","neve_meta_disable_footer":"","neve_meta_disable_title":"","footnotes":""},"class_list":["post-5154","page","type-page","status-publish","hentry"],"aioseo_notices":[],"aioseo_head":"\n\t\t\n\t\n\t\n\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t